Vous vous lancez dans l’organisation de votre mariage civil et vous prévoyez une cérémonie à votre image. Vous réfléchissez au traiteur, à la location de la salle mais… avez-vous pensé à publier les bans ? Comment passer à côté de cette étape incontournable de toute union civile ? De l’origine au déroulement de la publication des bans, nous levons le voile sur une démarche de tradition vieille comme le monde. Ou presque…
Quelle est l’origine de l’expression ?
Issu du francique (ancienne langue germanique), le mot « ban » désigne à l’origine la proclamation d’un ordre ou d’une interdiction. D’après le dictionnaire Littré de la langue française, il peut aussi revêtir le sens de convocation ou de publication, selon le contexte dans lequel il est utilisé.
En traversant les époques, ce mot très ancien de la langue française — à ne pas confondre avec son homophone banc — a donné lieu à l’expression « publier des bans de mariage ». De nos jours, elle est couramment utilisée dans les mairies et hôtels de villes qui reçoivent votre dossier de mariage.
Comment est née la tradition de la publication des bans ?
La tradition de publication des bans remonte au Moyen-Âge. Les mariages non consentis et petits arrangements sont alors monnaie courante. Et les naissances consanguines foisonnent, peu importe le rang social. Afin d’enrayer ces pratiques considérées comme immorales, en 1215, le concile du Latran rend la publication des bans obligatoire. Il interdit alors les mariages entre membres proches de la même famille ainsi que les mariages forcés.
En 1542, le concile de Trente, à son tour, renforce la sacralité du mariage par consentement. Il impose la publication des bans et exige que le mariage soit célébré devant deux témoins et en présence d’un prêtre (ou d’un curé). Finis les mariages arrangés par les parents ou les unions à la sauvette !
Dès lors, la publication des bans est une étape incontournable du mariage aux yeux de la législation française.
En quoi consiste la publication des bans ?
La publication des bans est une étape administrative obligatoire avant tout mariage civil. Cette formalité a pour vocation de respecter le cadre légal du mariage :
- en informant publiquement de ce dernier dans un délai règlementaire de 10 jours (au minimum) précédant la date de votre union ;
- en permettant l’exercice du droit d’opposition à quiconque jugera votre mariage comme étant non conforme à la loi.
Cette démarche repose sur l’article 63 du Code civil français qui précise que la publication des bans devra indiquer l’identité, la profession et l’adresse des deux futurs époux. Elle devra mentionner également le lieu de célébration du mariage civil.
À quoi sert la publication des bans ?
À première vue, cette procédure administrative qui a traversé les âges peut paraître quelque peu désuète. Pourquoi donc afficher les noms des époux sur les murs au vu et au su de tous ? C’est justement sur ce point que repose tout l’intérêt de la publication des bans. En informant publiquement de la date et du lieu de votre union, vous jouez la carte de la transparence. Vous respectez ainsi la légalité et garantissez l’intégrité de votre processus matrimonial.
La publication des bans permet également de protéger vos droits. Mais pourquoi donc se protéger de son propre mariage ? Tout simplement pour écarter les éventuels obstacles qui pourraient s’opposer à votre union. La polygamie peut être un cas d’opposition, comme des liens de parenté trop proches ou un mariage non consenti, par exemple.
Comment procéder pour publier les bans de son mariage ?
La publication des bans s’amorce dès la remise du dossier de mariage à la mairie. Elle s’articule en trois temps.
1. La rédaction
Quand vous avez déposé votre dossier de mariage à la mairie et convenu d’une date de cérémonie, l’officier d’état civil procède alors à la rédaction de la publication des bans. Ce document comporte toutes les informations nécessaires à l’identification des deux époux :
- leurs noms et prénoms ;
- leur profession ;
- leur adresse.
Vous devrez également renseigner le lieu de votre union, car il figurera sur la publication. Lorsque vous aurez fourni ces renseignements, l’officier d’état civil rendra le document conforme (rédigé par la mairie) en y apposant sa signature.
2. L’affichage
Rien ne vous oblige à vous unir dans la mairie de votre lieu de résidence. Néanmoins, les bans devront être publiés et apposés sur les murs de la mairie :
- qui célèbrera le mariage ;
- du lieu de résidence de la mariée ;
- du lieu de résidence du marié.
Déposez le dossier de mariage dans la mairie qui célèbrera votre union, elle se chargera de publier les bans auprès des autres.
Si l’un des futurs époux vit à l’étranger, c’est au consulat ou à l’ambassade de France que vous devrez vous adresser pour cette démarche.
3. Les délais
Quels sont les délais d’affichage des bans ? Et à quel moment peut-on se marier ?
Si l’on s’en tient à l’article 64 du Code civil, « Le mariage ne pourra être célébré avant le dixième jour depuis et non compris celui de la publication ». Les bans doivent donc rester affichés et consultables au minimum pendant une durée de dix jours. Au onzième jour, vous pourrez enfin vous dire « oui » !
Finalement, vous n’êtes pas si pressé de vous marier ? Sachez que vous pouvez prendre le temps d’organiser votre union, car la publication des bans reste valable pendant toute une année.
La publication des bans, tradition (et formalité) perpétuée au fil des ans, garantit la transparence de vos droits matrimoniaux. Cette mesure de précaution préserve d’éventuelles dérives et permet d’éviter les unions qui pourraient sortir du cadre légal. Si vous avez choisi la mairie qui célèbrera votre amour, c’est que vous êtes sur le point de publier vos bans. Alors, affichez-vous sur les murs de votre mairie jusqu’au jour J !